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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CLEMENT FAUGIER
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CLEMENT FAUGIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLEMENT FAUGIER
ETABLISSEMENTS CLEMENT FAUGIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1541538
Date de dépôt :
17/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2019
CLEMENT FAUGIER de ETABLISSEMENTS CLEMENT FAUGIER

Présentation de la marque CLEMENT FAUGIER

Déposée le 17 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CLEMENT FAUGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEMENT FAUGIER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CLEMENT FAUGIER domicilié(e) Le Logis du Roy Zone Industrielle Le Lac - 07000 - PRIVAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 511 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLEMENT FAUGIER est expirée depuis le 17 juillet 2019.

ETABLISSEMENTS CLEMENT FAUGIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , MAROGAT , MARPOM'S , CLEMENT FAUGIER , MARONO , CLEMENT FAUGIER. PRIVAS FRANCE , (Marque figurative) , CLEMENT FAUGIER , MARPOM'S


ETABLISSEMENTS CLEMENT FAUGIER, société anonyme - Le Logis du Roy Zone Industrielle Le Lac - 07000 - PRIVAS - France - SIREN 786511756


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 1999 n°2152816 - Publication au BOPI 1999-09-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 5 octobre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°285947 - Publication au BOPI 1999-10-05

Inscription le 7 octobre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°286175 - Publication au BOPI 1999-10-07

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2009 n°2412851 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-10

Inscription le 17 juin 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°650216 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-17

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